Condition de travail
LA SECURITE AU TRAVAIL
Rédigé par :
Bidel Pauline
Cardon Fanny
Schuler Fiona
SOMMAIRE
INTRODUCTION
LES ACTEURS
LES ENJEUX (COTISATION ACCIDENT DU TRAVAIL)
POLITIQUES DE PREVENTION
EXEMPLES
CONCLUSION
SOURCES
Introduction
« Lorsqu’un homme, louant son travail à un autre homme, s’est blessé ou tué à son service, l’employeur sera de plein droit responsable, à moins qu’il ne prouve que l’accident a été le résultat d’une faute commise par la victime ». Le principe figure dans la proposition de loi déposée en 1880 par le député ouvrier de la Creus, Martin Navaud devant l’Assemblée national.
Au-delà de la responsabilité pénale du chef d’entreprise, qui constitue une première incitation à une politique active de prévention, les modalités de tarification créent une incitation financière. Le sujet de la sécurité au travail, est un sujet grave tant pour les salariés, (il y va de leur intégrité physique et parfois de leur vie), que sur le plan économique (les accidents coûtent très cher aux entreprises et à la collectivité nationale). Il faut donc souligner l’importance des enjeux financier, sans négliger les enjeux humains et sociaux, en effet un accident provoque toujours (ou souvent) un traumatisme dans le milieu du travail. La mise en place d’une politique de sécurité repose sur l’audite préalable permettant d’identifier les risques et les possibilités de les prévenir.
Les efforts réalisés par les entreprises en matière de sécurité sont importantes. Grâce à l’aide d’organismes spécialisés et en particulier de l’INRS (Institut National Recherche et Sécurité), des CRAM (Caisses Régionales d’Assurance Maladie), des syndicats professionnels et d’organismes privé (APAVE,AIF etc.), les politiques de prévention ont porté leurs fruits. On peut aujourd'hui mettre en avant la réduction des accidents du travail.
Dans un premier temps nous allons identifier les acteurs majeurs, ensuite expliquer les différents enjeux, avec les