Droit constitutionel cour du 14 Septembre

9046 mots 37 pages
Droit constitutionnel
L'idée de l'Etat (démocratique), c'est à dire un état de gouvernement où le pouvoir s'exerce pour le peuple et par le peuple. Ce régime démocratique de l'état est assi sur plusieurs principes fondamentaux:
La primoté de l'individu. il n'est pas un être membre mais être propre et authentique. A sa naisssance il acquière la liberté qui lui est dû. 1789: Révolution française, l'homme est libre et égaux en droit. Chaque être puisqu'il est également libre n'est pas plus qu'un autre homme, ni moins. Légalité dans le non-droit est importante. La liberté et l'égalité est souhaitable chez un individu.
Aucunes égalités ne pourraient jamais stopper la liberté de chacun. En 1789, découle un changement déssisif du droi privé du droit des hommes. Cette liberté veut garantir une existence aux individus, c'est à dire une organisation sociale de leur vie.
La marque de la liberté politique implique par conséquent, le pluralisme, c'est à dire le renouvellement dans le parlement et l'alternance des pouvoirs.
Définitions:
Le pluralisme: le pluralisme est un système d'organisation qui reconnaît et accepte la diversité des courants d'opinion, de leurs représentants et des partis politiques. Il est l'un des fondements de la démocratie. Le pluralisme sous-entend la liberté d'opinion et d'expression ainsi que la reconnaissance des partis politiques. Il peut cependant aller au-delà du simple multipartisme selon le degré de liberté d'exercice de la politique qui est accordé aux partis et le rôle que leur confèrent les institutions.
Cette liberté politique, va dépendre aussi de la logique de la "séparation". Il faut nécessairement séparé les pouvoirs. La liberté est synonime d'égalité mais aussi de tensions, permis par le régime de séparation.
Une démocratie peu devenir faible, vielle si elle ne sais pas se doter des outils (ex: 3éme et 4éme républiques). C'est alors un soucis d'efficacitéqui met en péril la stabilité d'un régime et peut déstabiliser la société

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