Chapitre IV : Le parlementarisme 1814-1870
Cette mise en place du parlementarisme se fait progressivement, la France va essayer de trouver le régime qui fonctionnerait enfin après la succession de constitutions. On va donc chercher un équilibre entre la vision que l’on a des constitutions et de la république française mettant le pouvoir législatif en avant durant la Révolution, et les apports de la période Napoléonienne et son fort pouvoir exécutif.

On va donc tenter de limiter chacun des deux pouvoirs. On se tourne donc pour cela vers une monarchie très proche de la France qui pourrait constituer un modèle idéal, le régime britannique. En 1814, ce modèle libéral est une monarchie tempérée par une institution existant depuis le Moyen-Age, le Parlement.

Ce Parlement n’a acquis ses caractéristiques de manière progressive est empiriste. A partir du 17ème siècle il apparait comme un véritable contre-pouvoir monarchique. Bicaméral, il se constitue de la Chambre basse des Communes, et de l’autre la chambre aristocratique des Lords.

> Les mécanismes parlementarisme en France vont donc être pour la première fois utilisés durant une période monarchique, durant la Monarchie de Juillet sous Louis-Philippe.

> Ce ne sera pas une constitution mais une Charte qui sera élaborée.

SECTION UN : la restauration & la monarchie de Juillet (1814-1848)

Le point de départ est donc le retour du roi, on a fait revenir un héritier au trône de France, le frère de Louis XVI. Les voisins européens de la France, monarchiques, voient ce retour d’un bon œil puisqu’ils ne craignent plus l’exportation de la révolution dans leur pays par contamination. Cela signifie que la France, qui est l’un de leur ennemis, ne doit cependant pas être trop sévèrement punie après la défaite napoléonienne. On espère que cette réorganisation de la Monarchie se passera bien.

§1 la restauration

Louis XIII è Louis XIV è Louis XV (è Louis XVI 1774-1792 + Louis XVIII