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Histoire du droit

Régine Beauthier

Histoire du droit et des institutions

PROLOGUE : De l’Empire romain aux royaumes barbares

I. L’héritage romain

A. Aperçu de l’histoire politique et constitutionnelle

L’Empire romain est une énorme organisation politique. Succédant à la Royauté et à la République, il a débuté au moment de l’émergence du christianisme, ce qui n’est peut-être pas une coïncidence car si l’Empire veut conquérir le monde, le christianisme se veut universel.

1. La Royauté et la République
Pendant la Royauté, Rome était soumis à un roi qui avait tous les pouvoirs (= l’imperium), ce qui a poussé les citoyens à associer Royauté et tyrannie et à chasser le dernier roi pour installer la République (> res publica, chose publique). On a remplacé le pouvoir absolu par un régime censé donner le pouvoir au peuple. En réalité, c’est l’aristocratie (les patriciens) qui a le monopole car elle détient les postes de magistrats. Par la suite, des assemblées (= comices) sont créées, composées soit de plébéiens uniquement, soit d’un échantillon du peuple entier, qui votent la loi et désignent les magistrats. Le Sénat, lui, est un organe qui débat sur des questions politiques et qui a une autorité morale considérable (= l’auctoritas).

Cette organisation en 3 organes fonctionne bien pour une ville, mais pas pour le territoire grandissant de Rome. Peu à peu vont émerger des politiciens qui essayent de s’approprier le pouvoir et qui sont vite arrêtés car on craint un retour de la Royauté tyrannique (ex : César assassiné en -44). Cela traduit la situation précaire de l’organisation du pouvoir qui ne convient plus.

2. L’Empire
Octave parvient peu à peu à concentrer tous les pouvoirs en sa personne, sans coup d’Etat, comme si c’était en accord avec les trois organes cités plus haut. Il se fait décerner le titre d’Auguste, jusque-là réservé aux