07/09/15
Histoire du droit

Dans histoire du droit on entend: droit privée, droit public (donc le droit constitutionnel), prof publiciste.
Rappel évènements et circonstances politiques (mais ne sera pas dans examen)
Introduction histoire du droit, mettre évidence que le droit d’aujourd’hui, de 2015, évolue et que sans connaissance des évènements passés, comme le droit ancien, on ne peut pas comprendre droit actuel (pouvoir politique ...rapport au XVIIe ou même plus en fonction du sujet).On peut avoir besoins de remonter encore plus loin dans le passé en fonction du sujet que l’on souhaite traiter.
Objectif: comprendre la conception française du droit, faire acquérir l’expérience du droit (qu'on ne peut pas avoir à cause de notre jeunesse puisque le droit est fondé depuis de nombreuse générations) donc on se plonge dans le passé pour en apprendre plus.
Comprendre conception française du droit…
Le droit c’est un ensemble de règle juridique destiné à organiser la vie en société.
Le droit peut être une collection de règle sans véritable lien les unes avec les autres, le droit permet aussi de retrouver un système rationnel (dans lequel on réfléchit, on se questionne,...).
Conception du code civil français: système dans lequel toute les règles sont liées les unes aux autre (par exemple le droit de propriété a une conséquence sur la manière dont on envisage les droits de succession, ou autre en fonction de comment on considère la chose.
La famille a des droits oui mais qui fait partie de la famille? Cela dépend de la conception qu'on a de la famille. Cette famille la considère-t-on par un mode hiérarchique ou par mode égalitaire. En fonction de cela on ne calcul pas de la même manière les droits successoraux de la famille. Est-ce que les enfants légitime (née du mariage) doivent avoir des droit supérieur aux enfants naturel (nées en dehors du mariage) -> tout est lié.
Règles juridique :
Il y a plusieurs source du droit: la loi, la jurisprudence des arrêts (décision des