TD n°3 de droit constit
Introduction et plan détaillé d’une dissertation sur La séparation des pouvoirs.
La fin de la période du Moyen-âge est marquée par une idée clef, celle de l’exclusivité du pouvoir, par ailleurs les fonctions législative, exécutive et juridictionnelle sont détenues par une seule et même personne. Locke et Montesquieu vont élaborer la théorie de la séparation des pouvoirs afin que chaque fonctions de l’Etat soit exercée par des organes distincts et indépendants de, et afin de limiter l’arbitraire, c’est la théorie des classiques. Ainsi le pouvoir législatif est exercé par des assemblées représentatives, le pouvoir exécutif est détenu par le Chef de l’Etat et par les membres du gouvernement, enfin, le pouvoir judiciaire revient aux juridictions. L’objectif, pour Montesquieu, est l’équilibre des pouvoirs.
Cette théorie a été plus ou moins appliquée dans les régimes démocratiques. Ainsi en France, la séparation des pouvoirs apparaît comme un élément indispensable de la protection des droits de l’H, notamment comme le réfère l’article 16 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789 disposant que « Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de Constitution ». La séparation des pouvoirs constitue un obstacle au despotisme, puisqu’aucune personne ne peut contenir la totalité des pouvoirs.
Cependant « la séparation des pouvoirs » n’est qu’une théorie et ne prend son sens qu’à travers ses interprètes, ainsi on a vu de nombreuses modifications à travers le temps et l’espace. Ainsi on peut se demander quelle évolution les différents régimes ont apporté à cette théorie ?
Pour ce faire nous analyserons en avant la théorie de la séparation des pouvoirs « horizontale », celle des classiques (I). Nous nous rendrons compte de son origine et de son application. Cependant certains auteurs vont faire apparaître une séparation des pouvoirs dites « verticale