La contrefaçon
Définitions
Exemples
Aspects économiques
Aspects juridiques
Reconnaître la contrefaçon
Conclusion
Définitions
La contrefaçon est une l’utilisation sans droit d’un élément de propriété intellectuelle protégée.
Elle se caractérise par la reproduction d’éléments essentiels et caractéristiques d’une marque, d’un dessin ou modèle. Elle vise à créer une confusion dans l’esprit du consommateur.
Il peut y avoir contrefaçon même s’il reste des différences mineures et même si l’auteur est de bonne foi. Je vais dés maintenant vous parler des risques encourus et comment reconnaître la contrefaçon.
Exemples
Différents produits sont contrefaits tels que :
Des fausses cartes Pokémon n'ont pas d'hologrammes qui indiquent leurs séries.
Contrefaçon, copie, plagiat de produits spécifiques de l'artisanat marocain en Espagne (pour la poterie marocaine) au Maroc (divers produits artisanaux spécifiques à l’Orient), en Chine (babouches, tapis, djellabas, caftans…).
De fausses molécules de Viagra en Inde.
De faux minéraux, tels que des géodes de galène au Maroc.
De faux maillot Adidas représentés par adibas
Voici un autre exemple de contrefaçons ici se sont des écouteurs de la marque SONY :
Aspects économiques
Les conséquences économiques de la contrefaçon pour les titulaires de droits sont évidentes. Mais, à l'échelle d'un pays, elles peuvent être beaucoup plus graves. Les fabricants touchés subissent une perte directe sur les recettes tirées des ventes; celle-ci entraîne souvent une perte de recettes fiscales voire une perte d'emplois. Sur le plan social, l'activité illégale que représente la contrefaçon s'accompagne de tous les effets secondaires négatifs du travail clandestin.
En outre, on constate une certaine déstabilisation du marché dans les domaines fortement touchés par la contrefaçon. Les fabricants,