DM D’HISTOIRE DES INSTITUTIONS

Dès le XVIème siècle, les Parlements, corps de justice souverains, émanations de la Cour du roi dont les attributions - purement judiciaires à l'origine- ont tendu progressivement à gagner le domaine politique, ont gêné l'autorité royale. Louis XIV avait réussit à les maîtriser, mais à sa mort, le Duc d'Orléans, alors régent, rétablit les droits des Parlements dont l'opposition au pouvoir royal ne va cesser de s'aggraver pendant le XVIIIème siècle. En 1763, le parlement de Bretagne et son procureur général, La Chalotais, refusent d’enregistrer le projet de cadastre de Bertin. Le commandant en chef, le duc d’Aiguillon, impose l’édit sur ordre de Versailles, dans un « lit de justice ». La Chalotais, accusé, est emprisonné. Les États de Bretagne font cause commune avec le parlement et en 1765, le parlement de Rennes démissionne : le cours de la justice est interrompu. Le parlement de Paris prend fait et cause pour celui de Rennes, ce qui provoque la séance royale tenu par Louis XV le 3 mars 1766, au cours duquel le roi prononce un discours qui rappelle avec vigueur la théorie de la souveraineté monarchique : le discours de la Flagellation. Le terme flagellation était auparavant employé pour désigner un acte de torture, qui consiste à fouetter le corps humain. On peut comparer cet acte physique à la réponse du roi aux remontrances du parlement de Paris, qui est réellement perçue comme un acte d’humiliation du parlement car les propos du roi rappellent que « c’est en ma personne que réside la puissance souveraine ». On peut donc se demander comment, face aux pouvoirs des parlementaires, le roi a t’il pu affirmer un pouvoir absolu.
Le roi a d’abord dû réfuter toutes les théories parlementaires (I) pour pouvoir affirmer son pouvoir absolu (II).

I- La réfutation des arguments des parlementaires

Le roi se trouve en opposition constante avec le parlement, et tente (comme cela est expliqué en (b)), par le lit de justice, de