Les documents d'urbanisme au maroc
L E S D O C U M E N T S D ’ U R B A N I S M E
Le Maroc s’est trés tot doté de plusieurs instruments afin d’organiser l’urbanisation des ville et cadrer la planification urbaine de ses dernières. Ceux ci se matérialisent en documents d’urbanisme dont l’objectif est l’appréhension des modes d’utilisation des sols, et plus géneralement de répondre spatialement aux objectifs tracés en ce qui concerne les grandes questions du logement, infrastructure équipement.
Les documents d’urbanisme, au nombre de 4, sont : Le Plan d’Aménagement, le Schéma Directeur d’Aménagement Urbain, le Plan de Zonage, et enfin le Plan de Développement des Agglomérations Rurales.
Le Plan d’Aménagement : est un document d’urbanisme fondamental qui définit le droit d’utilisation du sol, sa durée de validité est de 10 années. Son élaboration passe par deux phases; l’étude, étape pendant laquelle le marché est lancé à travers un CPS delivré par l’agence urbaine de la ville en question, le BET le “mieux disant” étant tenu tout d’abord d’établir une approche méthodologique, d’évaluer l’ancien PA en vigueur, de réaliser un diagnostic et une analyse thématique, afin d’aboutir à un dossier comprenant des documents graphiques, un dossier justificatif ainsi qu’un réglement. La procédure d’homologation quant à elle comportant l’étape de la réunion de concertation du “comité local technique” présidée par le gouverneur où les observations sont relevées pour réctification du BET. Ensuite vient l’étape de l’enquête publique (publication et attente de requêtes) , une autre réunion dans le cadre d’une session ordinaire, la version définitive étant envoyée au SGG pour publication au bulletin officiel dans les 12 mois qui suivent.
Le SDAU : est au sommet de la hierarchie des documents d’urbanisme car tout ceux qui en découlent (PA ou PZ) continuent à prendre effet à condition de respecter les grandes