KPMG Algérie
Édition 2008

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Le Guide des Expatriés est une publication annuelle éditée par KPMG Algérie SPA. Il a pour vocation l'information générale non exhaustive. KPMG ne peut en aucun cas être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans cette publication qui ne vise pas à délivrer des conseils personnalisés, qui supposeraient l’étude et l’analyse de cas particuliers.

Dépôt légal 1568-2008 ISBN 948 – 9947 – 807 – 09 – 5

INTRODUCTION

Pour accompagner toutes les démarches associées à une mobilité internationale, KPMG Algérie SPA a édité le guide des expatriés, qui répond aux besoins des particuliers et/ou des professionnels qui viennent travailler en Algérie. Notre équipe accompagne également les entreprises qui envisagent d’expatrier des collaborateurs, et met à leur disposition les compétences et l’assistance de ses experts.

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Mobilité Internationale : savoir distinguer l'expatriation du détachement
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La situation des salariés étrangers est différente selon qu’ils soient expatriés ou détachés.
Le détachement :
Dans le code du travail, il n'existe aucune définition de la notion de détachement ni de l'expatriation. Elles sont plutôt régies par la réglementation de la sécurité sociale. Dans le cadre de la sécurité sociale, on entend par détachement le fait de maintenir au régimede protection sociale du pays habituel d'emploi un travailleur, qui va, durant un temps déterminé, exercer son activité professionnelle sur le territoire d'un autre pays. Le détachement recouvre en réalité des situations nombreuses et variées. Mais la caractéristique principale du détachement consiste dans lfait d'affecter un salarié dans une entreprise sans rompre le contrat initial. Notre attention sera ici