L’accord du Lac Meech et le Québec

Travail de recherché
Présenté à
M. Lizotte

Par
Justin Hill
Sec. IV Jaune

Collège Charlemagne
25 mars 2013
TABLES DES MATIÈRES

TABLEAUX ET FIGURES

INTRODUCTION

En 1867, l'Acte de l'Amérique du Nord britannique fut accepter ce qui réunit les provinces impliqués, dont le Québec.1 En 1982, la Loi Constitutionnel du Canada, qui renouvelait l’ l'Acte de l'Amérique du Nord britannique, n’a pas été accepté par la Québec.2 En 1987, l’Accord du Lac Meech, nommé d’après le lieu de la rencontre ou l’accord fut négocié, avait comme objectif principal d’amener le Québec à signer la Constitution du Canada. Même aujourd’hui, le Québec n’est fait pas officiellement partie du Canada. Au Canada, en 1990, pourquoi est-ce que l’Accord du Lac Meech n’a pas été ratifié par toutes les provinces et le gouvernement fédéral? L’accord n’a pas été ratifié à cause de la l’interprétation négative du Canada anglais de la clause de la société distincte ainsi que la peur que l’Accord diviserait le Canada en donnant trop de pouvoir aux provinces et en diminuant le pouvoir fédéral au point de le paralyser dans certains cas. Ce texte vous informera sur quatre aspects en lien avec la raison pour laquelle l’Accord du Lac Meech n’a pas été ratifié. La première idée portera sur le fait qu’au cours des trois longues années de l’Accord, certains individus, par exemple Clyde Wells, ou des groupes minoritaires, comme les autochtones, et des événements, tel lorsque le Québec eu recours à la clause nonobstant et la déclaration de la loi 1783, ont contribué à l’interprétation négative du Canada anglais de la clause de la société distincte. La deuxième, sur Pierre Trudeau qui a joué un grand rôle dans l’échec de l’Accord du Lac Meech à cause de son influence face à l’interprétation négative de la clause de la société distincte4. La troisième portera sur le fait