Éco1

351 mots 2 pages
Droit :

Document 1 : Les personnes dans la vie quotidienne.

1) Situation 1 :
Situation 2 : Mme Karine a des droits.
Situation 3 : M. et Mme Dupond ont des droits.
Situation 4 : M. Roland a des obligations.
Situation 5 : M. Arnaud a des droits.
Situation 6 : Mme Edith a des obligations.
Situation 7 : La société Karim a des obligations.
Situation 8 : Jean-Paul a des droits.
Situation 9 : l’association a des droits.
Situation 10 : La personne âgée a des droits.
Situation 11 : M. et Mme Brot ont des droits.
Situation 12 : Mlle Josy a des droits.

2) Les personnes peuvent agir en justice pour défendre leurs droits dans le cas des obligations, lorsque la personne n’est pas d’accord avec la personne ou l’idée proposée par la personne dont elle est en « confrontation ».

Document 2 : le jeu des personnes.

1) Football, un sport en or : Zinedine Zidane est une personne physique, mais le club de football qui a acheté le joueur est une personne morale car elle n’a pas de personnalité juridique contrairement au joueur.

Le centre hospitalier d’Amiens sud est une personne morale de droit public car c’est un service public chargé d’une mission spécifique et disposant d’un budget propre.

Le chat est une personne juridique sans être un sujet de droit.

La Croix-Rouge Française est une personne morale de droit privé chargé d’une mission humanitaire et à but non-lucratif.

Le théâtre de Villeneuve est une personne morale et une collectivité publique organisant la vie des citoyens.
Les habitants sont des personnes physiques ayant une personnalité juridique et ayant des droits comme déposer du bois dans l’exemple du document.

Orange est une personne morale de droit public, c’est une entreprise publique qui joue un rôle économique.

L’association Arts et mouvements est une personne morale de droit privé qui elle remplie une mission culturelle ou sportive.

2) Oui, la naissance de ces personnes juridiques est liée à une formalité,

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