Comptabilité
Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales
SESSION 2009
|Durée de l'épreuve : 4 heures |Coefficient : 4 |
Documents autorisés Liste des comptes du plan comptable général, à l'exclusion de toute autre information. Matériel autorisé Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l'exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire. (Circulaire n°99-186 du 16 novembre 1999 ; BOEN n°42). Document remis au candidat
Le sujet comporte 20 pages numérotées de 1 à 22.
Il vous est demandé de vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition.
Le sujet se présente sous la forme de 4 dossiers indépendants
Page de garde p. 1 Présentation de l’entreprise p. 2 Organisation comptable de l’entreprise BBO p 3 et 4et 4 bis DOSSIER 1 : GESTION COMPTABLE (30 points) p. 5 et 6 DOSSIER 2 : GESTION FISCALE (17 points) p. 6 DOSSIER 3 : GESTION SOCIALE (20 points) p. 7 DOSSIER 4 : CONSOLIDATION (13 points) p. 7 Le sujet comporte les annexes suivantes :
DOSSIER 1 :
Annexe 1 : Augmentation de capital p. 8 Annexe 2 : Investissement p. 8 et 9 Annexe 3 : Opérations en attente p. 9 et 10 Annexe 4 : Cours Euro (EUR) / Dollar (USD) p. 10 Annexe 5 : Extraits de la documentation comptable et fiscale p. 11
DOSSIER 2 :
Annexe 6 : Données comptables du mois de décembre 2008.…....................................………. p. 12
DOSSIER 3 :
|Annexe 7 : Renseignements relatifs à la paye de novembre 2007………………………………p 13 et 14 |
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