Histoire du droit la 1789-1950

42613 mots 171 pages
Histoire du droit et des institutions après 1789.

Droite : exécutif dominant, classe politique dirigeante impose ses valeurs

Gauche : le peuple impose d’avantage ses idées.

Ces courants politiques sont tirés de la révolution française.

1789 : traditionnellement il s’agit d’une rupture dans l’Histoire française, il y a un avant et un après. A partir de 1789, il y a une nouvelle manière d’envisager la société.

approche économique : il y a ceux qui produisent des richesses, et ceux qui n’en produisent pas.

approche sociologique : d’un coté les hommes, d’un autre les femmes, les jeunes, les personnes âgées ...

approche nationaliste : les français, les étrangers

Avant 1789, l’approche était fonctionnelle : la société était divisée en 3 fonctions:

la fonction spirituelle : le clergé qui était chargé de faire respecter les valeurs de l’Eglise, et tout le monde devait se plier à ces valeurs.

le fonction guerrière : il s’agit de la défense, par la noblesse => impôt du sang et donc exemptée des autres impôts

le reste : le commerce (la noblesse ne peut pas commercer sans perdre son rang).

Le Roi, au départ, vers le Xème siècle était un personnage sans pouvoir, sans territoire, et à force de conquêtes, il est devenu le personnage politique le plus important au pt de pouvoir dire avec Louis XIV “l’Etat c’est moi”.

A la fin du XVIIIème S les valeurs changent car l’économie prend de plus en plus de place : le commerçant, le financier, le bourgeois deviennent des personnages considérables : ils sont considérables économiquement parlant mais sont méprisables au niveau du pouvoir. Leur mécontentement au XVIIIème S vient du fait qu’ils ne peuvent pas décider. D’autre part, le bonheur de l’individu devient proéminent, ce qui compte, c’est l’individu. Le rôle de l’Etat c’est d’agir pour le bien être de l’individu, ce qui est toujours notre concept° actuelle. Avec ce changement de valeur vient une contestation de l’ordre

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