Histoire du droit : une societe regit par un roi

14882 mots 60 pages
CHAPITRE V : UNE SOCIETE REGIE PAR UN DROIT

Quelles que soient les conditions dans lesquelles un groupe vit, on ne peut pas imaginer une cohésion entre les individus sans règle de vie. Des habitudes, des points de référence, d’ancrage… sans lesquels c’est le désordre, la querelle. Il n’y a pas de coexistence entre les hommes sans qu’ils se donnent d’une manière plus ou moins élaborée des règles, des codes…
Sociétés matriarcales = les femmes décident ; patriarcales : le plus vieux père de famille est consulté pour sa mémoire. On a recours à la tradition, qui est modifiable.
Quelle que soit l’époque à laquelle nous nous situons, il y a toujours dans la société indiscutablement un ensemble de règles, de comportements qui amèneront d’une manière ou d’une autre au respect de normes, de principes, de règles, pour assurer entre les membres du groupe une coexistence paisible.

Dans notre société, il y a du pluralisme juridique (plusieurs origines au droit) : * Notre royaume est né des décombres de l’Empire romain. On peut supposer qu’ils nous ont laissé des règles de droit. Il y a donc des principes juridiques qui ont leurs sources dans le droit romain. * Le royaume est tombé dans les mains des barbares, dans l’ancienne France on peut avoir des vestiges de ces droits barbares. * Eglise = subsistance de l’universalité de l’Empire romain ; pourquoi ne nous aurait-elle pas légué des règles de droits ? = le droit canonique. * Quand les barbares sont arrivés dans le royaume, on se replie sur les domaines des grands seigneurs (grande nuit du Moyen-Age), on voit alors apparaître les droits coutumiers par régions, duchés, territoires… * Lorsque la circulation des marchandises reprend, lorsque le royaume de France s’édifie, que le roi de France devient le plus puissant des seigneurs, il va aussi avoir envie d’imposer des normes, des règles de droit qui s’appliquent dans tout le royaume ; il y a donc une législation royale.

Notre société de

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