Fauchon

23248 mots 93 pages

DROIT DES MARQUES ET NOM DE DOMAINE
Marie-Eugénie LAPORTE-LEGEAIS professeur à l’Université de Droit de Poitiers, responsable du Master Droit de la Communication. 2005

1

LA MARQUE

................................................... 3

I- Les signes constitutifs d’une marque............................................................................................................... 7 A : la condition de représentation graphique...................................................................................................... 8 B : la typologie des marques ............................................................................................................................ 10 1-la marque nominale .................................................................................................................................. 10 2-la marque sonore ...................................................................................................................................... 12 3-la marque figurative ................................................................................................................................. 13 4- la marque complexe ................................................................................................................................ 16 II- Les conditions de validité de la marque...................................................................................................... 17 A : La distinctivité............................................................................................................................................ 17 1-L’appréciation de la distinctivité.............................................................................................................. 18 2-La marque non distinctive ........................................................................................................................ 20 3-La distinctivité acquise par l’usage

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Richard JoffreyFrançais 18/11/2010Rédaction Je vais vous compter une histoire vrai qui se transmet dans ma famille de génération en génération .C était un pêcheur qui partit avec son ami: c'était mon arrière arrière arrière arrière grand père pépé Roger .Leur navire était au port de Marseille ils le prirent et partirent en mer .Ils….

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Trous noirs supermassifs au centre des galaxies[modifier] Aujourd’hui, de nombreuses observations montrent qu’à peu près toutes les grosses galaxies possèdent un trou noir supermassif en leur centre. C’est par exemple le cas de notre propre galaxie, la Voie lactée. Les observations les plus significatives de la présence d’un tel trou noir dans notre galaxie sont celles du mouvement orbital des étoiles les plus proches du centre galactique, dans la région appelée Sagittarius A*. Le suivi des trajectoires a permis de mesurer directement la masse du trou noir central : 2,6 ± 0,2 millions de masses solaires1,2.….

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Objet : Demande de financement pour une formation Madame, Monsieur, Actuellement salarié dans la grande distribution, mais ne m’épanouissant plus dans mon poste, je souhaite suivre une formation pour asseoir ma reconversion professionnelle. Titulaire d’un BTS en commerce international et d’un BTS technico-commercial en informatique, j’ai débuté ma carrière à l’âge de 23 ans. J’ai développé des compétences à la fois techniques et commerciales.….

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